Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://bois-metal-conception.fr/, est édité par :

Nom / Raison sociale : BOIS METAL CONCEPTION
Forme juridique : SARL
Siège social : 4 route de collan 89700 TISSEY
Numéro SIRET :
RCS :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Directeur de la publication : Julie Binet
Contact : binet.julie@yahoo.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BOIS METAL CONCEPTION, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

des erreurs ou omissions dans les informations diffusées
des dommages résultant de l’utilisation du site
d’une interruption ou indisponibilité du service

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées dans le respect du Règlement général sur la protection des données.

L’utilisateur dispose des droits suivants :

droit d’accès
droit de rectification
droit de suppression
droit d’opposition

Pour exercer ces droits, contactez : binet.julie@yahoo.fr

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau cookies lors de sa première visite.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.4 r7binet.julie@yahoo.frSAS

Mentions légales